Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le respect des traditions du terroir
L'ETOILE DU VERCORS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3008570
Date de dépôt :
18/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2010
Le respect des traditions du terroir de L\'ETOILE DU VERCORS

Présentation de la marque Le respect des traditions du terroir

Déposée le 18 février 2000 par la Société Anonyme (SA) L'ETOILE DU VERCORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le respect des traditions du terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'ETOILE DU VERCORS domicilié(e) Les Loyes, 38680 SAINT-JUST-DE-CLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 154 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque Le respect des traditions du terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le respect des traditions du terroir est expirée depuis le 18 février 2010.

L'ETOILE DU VERCORS a également déposé les autres marques suivantes : V , LOU GARRIGOU , OPIDOM , LE SAVOURET V , V L'ETOILE DU VERCORS , V L'ETOILE DU VERCORS , VERCORFIN , LES GOTTONS , ETOILE-CREME , L'EXCEPTION


L'ETOILE DU VERCORS (société anonyme) - Les Loyes, 38680 SAINT-JUST-DE-CLAIX - France - SIREN 780154803


NOVAMARK - France


Inscription le 12 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442349 - Publication au BOPI 2006-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Fromages élaborés selon un mode de production traditionnel.