Le respect des traditions du terroir
Présentation de la marque Le respect des traditions du terroir
Déposée le 18 février 2000 par la Société Anonyme (SA) L'ETOILE DU VERCORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le respect des traditions du terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le respect des traditions du terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le respect des traditions du terroir est expirée depuis le 18 février 2010.
L'ETOILE DU VERCORS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442349 - Publication au BOPI 2006-10-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32
Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12